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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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MAS LA CASTILLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MAS LA CASTILLE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3788280
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAS LA CASTILLE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque MAS LA CASTILLE

Déposée le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS LA CASTILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque MAS LA CASTILLE est expirée depuis le 7 décembre 2020.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 16 décembre 2011 - Renonciation totale n°564980 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; vins mousseux bénéficiant d'une appellation d'origine ; spiritueux ; liqueurs.