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Marques déposées par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
97661093
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 1997 par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661093.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2007.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs