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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3902929
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
Marque en couleurs, figurative de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902929.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 2022.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques ; Services d'intermédiaires (services d'achat pour le compte d'autres entreprises), à savoir services de regroupement, pour des tiers, de boissons alcooliques à l'exclusion de leur transport, permettant à la clientèle de les voir et de les acheter commodément ; services d'intermédiaires (services commerciaux pour le compte d'autres entreprises), à savoir publicité dans le domaine des boissons alcooliques et service de vente au détail, en gros et en ligne de boissons alcooliques ; Importation et exportation de marchandises ;

Transport ; emballage ; entreposage ; stockage ; services de transit ; conditionnement de produits ; services d'expédition ; services de distribution et livraison de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; location d'entrepôts.