(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212229.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2022.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223202 - Publication au BOPI 2002-06-24
Renouvellement sans limitation n°2008563 - Publication au BOPI 1992-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496922 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13