Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MA TERRE DE LAFIA
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3770330
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MA TERRE DE LAFIA de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque MA TERRE DE LAFIA

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA TERRE DE LAFIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque MA TERRE DE LAFIA est expirée depuis le 29 septembre 2020.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 3 mai 2011 - Renonciation totale n°548000 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Vins ; vins mousseux ; spiritueux ; liqueurs.