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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France
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Louis Flammand
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Louis Flammand
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
1613324
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2030

Présentation de la marque Louis Flammand

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Louis Flammand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque Louis Flammand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Louis Flammand arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175308 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443199 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-11

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement avec limitation le 8 avril 2020 n°2745074 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.