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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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LOUIS ESCHENAUER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOUIS ESCHENAUER
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1434424
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2027

Présentation de la marque LOUIS ESCHENAUER

Déposée le 4 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS ESCHENAUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LOUIS ESCHENAUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOUIS ESCHENAUER arrivera à expiration en date du 4 novembre 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement sans limitation n°2104406 - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460258 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 30 janvier 1998 - Recours en restauration n°248798 - Publication au BOPI 1998-01-30

Inscription le 12 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°249625 - Publication au BOPI 1998-02-12

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344303 - Publication au BOPI 2007-06-19

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2650936 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07

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