Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LORET
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1232471
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2023

Présentation de la marque LORET

Déposée le 5 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LORET est expirée depuis le 5 avril 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2017217 - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2240007 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 21 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163359 - Publication au BOPI 1993-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523865 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05

Vins, spiritueux et liqueurs.