Marque renouvelée - Marque en vigueur

LITTLE STONE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1474211
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2028

Présentation de la marque LITTLE STONE

Déposée le 28 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITTLE STONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LITTLE STONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LITTLE STONE arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374414 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation n°2117144 - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681523 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Whisky.