Marque renouvelée - Marque en vigueur

LION D'OR
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1434963
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2027

Présentation de la marque LION D'OR

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LION D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LION D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LION D'OR arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355273 - Publication au BOPI 2007-11-12

Renouvellement sans limitation n°2099312 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520375 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 15 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586544 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650912 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06

Vins et spiritueux.