Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PINVERT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3365886
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/06/2025
LE PINVERT de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque LE PINVERT

Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LE PINVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LE PINVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PINVERT arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583163 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 11 août 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°652470 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.