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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France
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" LE P'TIT FRUITE "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" LE P'TIT FRUITE "
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
3018946
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
22/03/2030

Présentation de la marque " LE P'TIT FRUITE "

Déposée le 22 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « " LE P'TIT FRUITE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque " LE P'TIT FRUITE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " LE P'TIT FRUITE " arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Inscription le 30 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454628 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433910 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523279 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 12 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626775 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-12

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738837 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Vins. " Vins ".