Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MINOT D'OCCITANIE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4456329
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
LE MINOT D\'OCCITANIE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque LE MINOT D'OCCITANIE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MINOT D'OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LE MINOT D'OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINOT D'OCCITANIE arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Pays d'Oc.