Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
/
LE FAVORI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE FAVORI
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3965154
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE FAVORI de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque LE FAVORI

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FAVORI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673752 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.