Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE COQ GOURMAND
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4226483
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE COQ GOURMAND de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque LE COQ GOURMAND

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COQ GOURMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697445 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Vins ; vins mousseux.