LE BOUSSET
Présentation de la marque LE BOUSSET
Déposée le 20 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BOUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BOUSSET arrivera à expiration en date du 20 février 2030.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163615 - Publication au BOPI 2000-01-31
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429054 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26
Inscription le 12 avril 2010 - Changement de nature juridique n°520991 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2019 n°2734784 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27