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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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LE BEAU SARRAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BEAU SARRAIL
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1556544
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029

Présentation de la marque LE BEAU SARRAIL

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BEAU SARRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LE BEAU SARRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BEAU SARRAIL arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1999 n°2155625 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389389 - Publication au BOPI 2004-03-19

Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389388 - Publication au BOPI 2004-03-19

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418686 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Inscription le 23 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512560 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722510 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

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