LA TERRE
Présentation de la marque LA TERRE
Déposée le 22 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430067.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TERRE arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605686 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29