Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TERRE
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
3430067
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/05/2026
LA TERRE de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque LA TERRE

Déposée le 22 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TERRE arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605686 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29

Vins bénéficiant de l'apellation d'origine contrôlée “ Bordeaux ”.