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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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LA GARDERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GARDERIE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1392124
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2027

Présentation de la marque LA GARDERIE

Déposée le 2 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GARDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LA GARDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA GARDERIE arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation n°2083446 - Publication au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329987 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232180 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232181 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination n°232182 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 3 février 1997 - Changement d'adresse n°232183 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633789 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Vins.