Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GARDE ROUGE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1444646
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2028

Présentation de la marque LA GARDE ROUGE

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GARDE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LA GARDE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA GARDE ROUGE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353462 - Publication au BOPI 2007-10-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-03

Inscription le 17 octobre 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°463538 - Publication au BOPI 2007-10-17

Renouvellement sans limitation n°2104697 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2661946 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17

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