Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR DE JULIE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3995694
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
LA FLEUR DE JULIE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque LA FLEUR DE JULIE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FLEUR DE JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LA FLEUR DE JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR DE JULIE est expirée depuis le 5 avril 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.