Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EDITION TRICOLORE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1484441
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/1998

Présentation de la marque L'EDITION TRICOLORE

Déposée le 17 août 1988 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EDITION TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH. - France.

La marque L'EDITION TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EDITION TRICOLORE est expirée depuis le 17 août 1998.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.) - 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Vins, vins mousseux, boissons alcooliques à base de vins, spiritueux et liqueurs.