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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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JULIGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JULIGNAC
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1680644
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque JULIGNAC

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque JULIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JULIGNAC est expirée depuis le 9 juillet 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-02

Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2001 n°2202445 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 20 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150697 - Publication au BOPI 1992-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332093 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471669 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27

Vins.