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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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JPC J.P. CHENET CINSAULT ROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JPC J.P. CHENET CINSAULT ROSE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96632770
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2016

Présentation de la marque JPC J.P. CHENET CINSAULT ROSE

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JPC J.P. CHENET CINSAULT ROSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2317174) - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2317174) - 67000 - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JPC J.P. CHENET CINSAULT ROSE est expirée depuis le 1 juillet 2016.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société par actions simplifiée - 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2317174) - 67290 - France - SIREN 315999201


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2317174) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317174 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

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