Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEROME HAUTECOURT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1193647
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2022

Présentation de la marque JEROME HAUTECOURT

Déposée le 28 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEROME HAUTECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque JEROME HAUTECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEROME HAUTECOURT est expirée depuis le 28 janvier 2022.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Renouvellement sans limitation n°2000775 - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212008 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription - Transmission de propriété n°6099 - Publication au BOPI

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°6627 - Publication au BOPI

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60823 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489005 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16

Vins, spiritueux et liqueurs.