JEROME HAUTECOURT
Présentation de la marque JEROME HAUTECOURT
Déposée le 28 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEROME HAUTECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEROME HAUTECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEROME HAUTECOURT est expirée depuis le 28 janvier 2022.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Renouvellement sans limitation n°2000775 - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212008 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription - Transmission de propriété n°6099 - Publication au BOPI
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°6627 - Publication au BOPI
Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60823 - Publication au BOPI 1992-02-27
Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26
Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489005 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16