JEAN MOUTIER
Présentation de la marque JEAN MOUTIER
Déposée le 1 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN MOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN MOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN MOUTIER est expirée depuis le 1 août 2021.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199355 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165173 - Publication au BOPI 1993-10-26
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471662 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27