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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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JEAN DEVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN DEVILLE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1371632
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2026

Présentation de la marque JEAN DEVILLE

Déposée le 19 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque JEAN DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN DEVILLE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321643 - Publication au BOPI 2006-08-23

Renouvellement sans limitation n°2074008 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615460 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12

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