Marque expirée - Marque en non vigueur

J.P. CHENET
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3477064
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/01/2017
J.P. CHENET de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque J.P. CHENET

Déposée le 25 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « J.P. CHENET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.P. CHENET est expirée depuis le 25 janvier 2017.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S. - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Vins de pays, spiritueux, liqueurs.