Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISIPACK
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
3526662
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/09/2027
ISIPACK de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque ISIPACK

Déposée le 25 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ISIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ISIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIPACK arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645708 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Poches souples métalliques destinées à contenir des boissons alcooliques.

Poches souples destinées à contenir des boissons alcooliques en papier ou carton recouvert d'un film en matières plastiques.

Poches souples en matières plastiques destinées à contenir des boissons alcooliques, fermetures de poches souples non métalliques.

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).