Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERATOR
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Direction Juridique

Numéro de dépôt :
3844998
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
IMPERATOR de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque IMPERATOR

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque IMPERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERATOR est expirée depuis le 8 juillet 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Direction Juridique - 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique - 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Spiritueux.