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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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IMPERATOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERATOR
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1258195
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2023
IMPERATOR de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque IMPERATOR

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque IMPERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPERATOR est expirée depuis le 28 octobre 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2024787 - Publication au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2003 n°2250463 - Publication au BOPI 2003-10-06

Inscription le 26 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161368 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163114 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537460 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

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