Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN PARK
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S, S.A.S

Numéro de dépôt :
1235542
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2023

Présentation de la marque GREEN PARK

Déposée le 6 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREEN PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67280 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67280 - PETERSBACH - France.

La marque GREEN PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GREEN PARK est expirée depuis le 6 mai 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S, S.A.S - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67280 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67280 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2018444 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2240700 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°37300 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527314 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Whisky.