Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS FOUCHE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3308973
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/08/2024
FRANCOIS FOUCHE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque FRANCOIS FOUCHE

Déposée le 18 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRANCOIS FOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FRANCOIS FOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS FOUCHE est expirée depuis le 18 août 2024.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561791 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée, crémants.