Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCOIS DULAC
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
3373690
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/08/2025
FRANCOIS DULAC de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque FRANCOIS DULAC

Déposée le 2 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRANCOIS DULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FRANCOIS DULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS DULAC arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609671 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585205 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.