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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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FRANCE OLIVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE OLIVER
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1676448
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2021

Présentation de la marque FRANCE OLIVER

Déposée le 28 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE OLIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FRANCE OLIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE OLIVER est expirée depuis le 28 juin 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2201584 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326629 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470695 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17

Vins, spiritueux et liqueurs