FONTEMOI
Présentation de la marque FONTEMOI
Déposée le 16 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTEMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONTEMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONTEMOI arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160502 - Publication au BOPI 1999-12-24
Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245490 - Publication au BOPI 1997-11-10
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2424971 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734544 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23