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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France
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FONTEMOI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONTEMOI
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
1570159
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2030
FONTEMOI de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque FONTEMOI

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTEMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque FONTEMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONTEMOI arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160502 - Publication au BOPI 1999-12-24

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245490 - Publication au BOPI 1997-11-10

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2424971 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734544 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Vin de consommation courante