Marque renouvelée - Marque en vigueur

FANTASIA NIGHT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
95603944
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2025

Présentation de la marque FANTASIA NIGHT

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANTASIA NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle Boesch Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FANTASIA NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FANTASIA NIGHT arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle Boesch Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 4 mars 1996 - Transmission de propriété n°198543 - Publication au BOPI 1996-03-04

Renouvellement sans limitation le 8 août 2005 n°2295003 - Publication au BOPI 2005-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593771 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, apéritifs, cocktails à base de vin, spiritueux, liqueurs