Marque renouvelée - Marque en vigueur

E. DORMEYER
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique

Numéro de dépôt :
1418590
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2027

Présentation de la marque E. DORMEYER

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E. DORMEYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique domicilié(e) Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque E. DORMEYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E. DORMEYER arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344787 - Publication au BOPI 2007-06-25

Renouvellement sans limitation n°2093505 - Publication au BOPI 1997-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639583 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03

Vins, boissons à base de vins, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.