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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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DUC OLIVIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC OLIVIER
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1477181
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2028

Présentation de la marque DUC OLIVIER

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DUC OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC OLIVIER arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Renouvellement sans limitation n°2115800 - Publication au BOPI 1998-26

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 28 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395650 - Publication au BOPI 2004-06-28

Inscription le 28 mai 1998 - Changement d'adresse n°255197 - Publication au BOPI 1998-05-28

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369434 - Publication au BOPI 2008-04-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686256 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

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