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Marques déposées par Les Grands Chais de France
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DU BASSON PERE & FILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU BASSON PERE & FILS
Les Grands Chais de France

Numéro de dépôt :
4567802
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
DU BASSON PERE & FILS de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque DU BASSON PERE & FILS

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU BASSON PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque DU BASSON PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU BASSON PERE & FILS arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Spiritueux.