Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRINKS & INTERNATIONAL WINES Division
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
4252715
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2026
DRINKS & INTERNATIONAL WINES Division de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque DRINKS & INTERNATIONAL WINES Division

Déposée le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DRINKS & INTERNATIONAL WINES Division » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DRINKS & INTERNATIONAL WINES Division a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRINKS & INTERNATIONAL WINES Division arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Vins sans alcool ; boissons sans alcool contenant des jus de fruits ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de vente au détail et services de vente en gros de boissons alcooliques, non alcooliques et vins ;

Distribution (livraison) de boissons alcooliques, non alcooliques et vins.