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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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DONSKAYA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DONSKAYA
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1550752
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2029

Présentation de la marque DONSKAYA

Déposée le 11 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DONSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DONSKAYA arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151477 - Publication au BOPI 1999-08-24

Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415039 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720311 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08

Vins, spiritueux et notamment vodkas, liqueurs