Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEEP RIVER
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99768531
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque DEEP RIVER

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEEP RIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DEEP RIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP RIVER est expirée depuis le 8 janvier 2009.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (Société Anonyme) - 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, whiskys.