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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CUVEE SAINTE GENEVIEVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE SAINTE GENEVIEVE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1471127
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2028

Présentation de la marque CUVEE SAINTE GENEVIEVE

Déposée le 10 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE SAINTE GENEVIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CUVEE SAINTE GENEVIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE SAINTE GENEVIEVE arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Renouvellement sans limitation n°2115802 - Publication au BOPI 1998-26

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°475803 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 28 mai 1998 - Changement d'adresse n°255197 - Publication au BOPI 1998-05-28

Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364518 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681522 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Vins, Spiritueux et Liqueurs.