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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CRUSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRUSE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1432418
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2027

Présentation de la marque CRUSE

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CRUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRUSE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation n°2098856 - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351289 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389389 - Publication au BOPI 2004-03-19

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389388 - Publication au BOPI 2004-03-19

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648044 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).