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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France
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CROSIER & SWAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROSIER & SWAN
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
1348851
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2026

Présentation de la marque CROSIER & SWAN

Déposée le 27 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROSIER & SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CROSIER & SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROSIER & SWAN arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309124 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Renouvellement sans limitation n°2065901 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605677 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29

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