CROSIER & SWAN
Présentation de la marque CROSIER & SWAN
Déposée le 27 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROSIER & SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROSIER & SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROSIER & SWAN arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309124 - Publication au BOPI 2006-02-28
Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02
Renouvellement sans limitation n°2065901 - Publication au BOPI 1996-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605677 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29