Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROMWELL'S
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
1596927
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2020
CROMWELL\'S de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque CROMWELL'S

Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROMWELL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CROMWELL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROMWELL'S est expirée depuis le 8 juin 2020.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173179 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442263 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

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