CROMWELL'S
Présentation de la marque CROMWELL'S
Déposée le 13 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROMWELL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROMWELL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROMWELL'S arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330139 - Publication au BOPI 2006-12-22
Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02
Renouvellement sans limitation n°2081778 - Publication au BOPI 1997-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633795 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01