Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
/
COUZAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUZAILLES
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE , SAS

Numéro de dépôt :
3831785
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
COUZAILLES de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque COUZAILLES

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUZAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE NOVAK, Direction juridique groupe, Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque COUZAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUZAILLES est expirée depuis le 16 mai 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE , SAS - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


ALEXANDRE NOVAK, Direction juridique groupe, Les Grands Chais de France - 1 rue de la division leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.