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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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COTTON CLUB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTTON CLUB
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
1296088
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2025

Présentation de la marque COTTON CLUB

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque COTTON CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COTTON CLUB arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279291 - Publication au BOPI 2005-01-14

Renouvellement sans limitation n°2042812 - Publication au BOPI 1995-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574648 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29

Boissons alcooliques.